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Politique de confidentialité

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I. Introduction

 

Dans le cadre de son activité la société Des Racines et des Actes est amenée à traiter des informations vous concernant. Par exemple, en nous contactant, en naviguant sur notre site Internet, en remplissant un formulaire de contact, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »).

La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons et traitons vos données personnelles. Nous vous invitons à la lire attentivement.

 

Important

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur :

  • L’exécution d’un contrat de recherches généalogiques (histoire familiale, sous-traitance successorale, biographie, histoire de maison…)

  • Le respect d’une obligation légale, et/ou

  • Votre consentement à l’utilisation de vos données, et/ou

Pour toute question relative à ce document, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données externe (DPO The Neoshield Groupe DPMS – 82632) de la société Des Racines et des Actes.

 

II. Quelles sont les données que nous recueillons sur vous et dans quelles circonstances les collectons-nous ?

 

     A. Les données que vous nous transmettez directement

A l’occasion des différents contacts que nous avons avec vous, vous pouvez être amené à nous communiquer des informations qui vous concernent.

 

Ces données sont notamment :

  • Noms, prénoms, civilité ;

  • Adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone ;

  • Informations nécessaires à l’expertise de votre projet ;

  • Toute autre information que vous souhaitez porter à notre connaissance.

 

     B. Les données que nous recueillons automatiquement

Lors de chacune de vos visites sur notre site, nous recueillons des informations relatives à votre connexion et à votre navigation. Différentes technologies peuvent être mises en œuvre pour recueillir ces données. Nous les désignons de façon générique « cookie ».

 

– Données recueillies par l’intermédiaire de cookies

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Un cookie est un fichier texte déposé lors de la consultation d’un site, d’une application mobile ou d’une publicité en ligne et stocké dans un espace spécifique du disque dur de votre ordinateur ou de votre appareil mobile. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet ou l’application mobile que vous utilisez, et seul l’émetteur d’un cookie peut décider de la lecture ou de la modification des informations qui y sont contenues.

Un cookie a une durée de validité limitée. Son dépôt et son stockage sur votre terminal se font dans le respect de la législation applicable et sous réserve des choix que vous avez exprimés et que vous pouvez modifier à tout moment, dans les conditions précisées à l’article 9 ci-après.

Un cookie ne vous identifie pas personnellement. Il permet à son émetteur de reconnaître votre terminal et de collecter un certain nombre d’informations relatives à la navigation effectuée depuis ce terminal.

 

Les cookies ont plusieurs fonctions, telles que vous permettre de naviguer efficacement sur un site ou une application mobile, se souvenir de vos choix, des biens et services que vous souhaitez acheter, vous proposer des contenus publicitaires pertinents en fonction de vos centres d’intérêts exprimés lors de votre navigation. Vous trouverez de plus amples informations sur les cookies sur les sites suivants :

www.cnil.fr
www.allaboutcookies.org
www.aboutcookies.org
www.youronlinechoices.eu

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Les cookies déposés par Des Racines et des Actes sous réserve de vos choix nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

  • Identifiants de l’équipement que vous utilisez (adresse IP de votre ordinateur, identifiant Android, identifiant Apple, etc.),

  • Type de système d’exploitation utilisé par votre terminal (Microsoft Windows, Apple Os, Linux, Unix, BeOS, Android, iOS, etc.),

  • Type et version du logiciel de navigation utilisé par votre terminal (Microsoft Internet Explorer, Apple Safari, Mozilla Firefox, Google Chrome, etc.),

  • Dates et heures de connexion à nos services,

  • Adresse de la page Internet de provenance (« referrer »),

  • Données de navigation sur nos services, contenus visionnés.
     

– Données recueillies par des technologies standard d’Internet

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Nous sommes également susceptibles d’utiliser des technologies standard d’Internet, tels que des scripts, des pixels et des redirections. Les scripts (parfois appelés tags), écrits en langage javascript, sont des programmes qui s’exécutent dans votre navigateur ou votre application mobile et effectuent différentes actions, par exemple envoyer une information à nos serveurs. Les scripts sont également capables de créer des pixels. Les pixels (parfois appelées GIFs transparents, GIFs clairs ou Web-bugs) sont des lignes de code qui permettent d’afficher une image graphique (généralement invisible) sur une page Web ou dans un e-mail. Les redirections permettent de rendre une page Web disponible sous plusieurs adresses de page (URL). Lorsqu’un navigateur ouvre une URL de redirection, une page avec une URL différente est ouverte.

Le but de ces technologies est d’améliorer votre expérience sur notre site, y compris pour vous fournir un contenu personnalisé selon vos centres d’intérêts. Par exemple, lorsqu’un utilisateur clique sur un bouton de partage d’un article, un script crée un pixel qui permet de comptabiliser le partage. Ainsi, nous sommes en mesure de connaître le nombre de partages total d’un article, et nous pouvons établir le classement des articles les plus partagés.

 

Ces technologies nous donnent accès notamment aux informations suivantes :

  • Informations relatives à votre utilisation de nos sites et applications ;

  • Informations relatives à la présence de cookies sur votre terminal, sur l’heure et la date de consultation d’une page, et une description de la page où la balise Web est mise ;

  • Informations sur la lecture ou non des e-mails que nous vous adressons, sur les clics que vous faites sur les liens contenus dans ces e-mails.

 

Notre site peut également inclure des scripts, des pixels et des redirections de tiers. Ces technologies permettent aux fournisseurs de services tiers de collecter certaines informations telles que votre type de navigateur, et la page Web qui vous a redirigé sur nos sites Internet ou applications mobiles. Ces fournisseurs de services tiers traitent les informations qu’ils collectent dans un but d’audit, de recherche, et pour déclarer l’information sur nos sites et applications et sur les publicités regardées sur ceux-ci. Nous ne partageons pas vos données d’identification avec ces tiers dans le cadre de leur usage de ces technologies.

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     C. Données relatives à un tiers

Avant de nous fournir des données personnelles sur un Tiers (nom, prénom, numéro de téléphone notamment), vous devez vous assurer que la personne concernée accepte que ses données personnelles nous soient communiquées.

 

     D. Exclusion de toute donnée sensible

Des Racines et des Actes ne collecte aucune donnée sensible vous concernant. Sont considérées comme des données sensibles : l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les croyances religieuses ou philosophiques, l’adhésion à un syndicat, les données relatives à la santé ou l’orientation sexuelle. Si de telles informations étaient d’une manière ou d’une autre communiquées à Des Racines et des Actes, elles seront supprimées.

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III. Pour quelles finalités utilisons-nous vos données ?

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Le présent article vous indique les principales finalités pour lesquelles nous utilisons les données mentionnées à l’article 2.

 

     A. Opérations nécessaires à l’expertise de votre dossier

  • Gestion de votre de demande de recherche généalogique ;

  • Proposition d’un rendez-vous de prise de contact et d’expertise ;

  • Relation clients accessible par courrier, téléphone, e-mail ou par messagerie instantanée, pour toute question ou réclamation ;

  • Gestion de l’exercice de vos droits sur vos données personnelles ;

 

     B. Finalités associées au dépôt de cookies sur votre navigateur

  • – Fonctionnement et optimisation de la navigation et de l’utilisation des services de nos sites et applications

    • Adaptation de la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation, etc.) lors de vos visites, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte ;

    • Mise en œuvre de mesures de sécurité ;

    • Mesures de qualité pour nous assurer que l’affichage de nos contenus est adapté à votre appareil ;

    • Accès à des contenus audiovisuels et interactifs.

    • ​

– Mesure de fréquentation et d’audience

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  • Établissement de statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre site (rubriques et contenus visités, parcours) afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;

  • Détermination de centres d’intérêt et des comportements ;

 

IV. Pendant combien de temps conservons-nous vos données ?

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Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.

Les données générées par les cookies sont conservées pendant 13 mois maximum.

 

V. Qui est susceptible d’avoir accès aux données que nous recueillons ?

​

Vos données personnelles sont conservées pendant une durée conforme aux dispositions légales ou proportionnelles aux finalités pour lesquelles elles ont été enregistrées.

Les données générées par les cookies sont conservées pendant 13 mois maximum.

 

     A. Accès aux données au sein de la société Des Racines et des Actes

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données la présidente de la société Des Racines et des Actes, soumis à une obligation de confidentialité (par un engagement nominal et personnel de confidentialité).

L’accès à vos données se fait sur la base d’autorisations d’accès individuel et limité.

 

     B. Transmission de données

Sont susceptibles d’avoir accès à certaines de vos données :

 

– Les sous-traitants

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Ils assurent des prestations pour notre compte, notamment :

  • Réalisation d’opérations de maintenance et de développements techniques et informatiques

  • Fourniture de solutions analytiques ou de statistiques de mesure d’audience

L’accès de nos sous-traitants à vos données se fait sur la base de contrats signés faisant mention des obligations leur incombant en matière de protection de la sécurité et de la confidentialité des données.

 

– Les autorités de police, autorités judiciaires ou administratives

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Lorsque nous avons l’obligation légale de le faire ou afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de la société Des Racines et des Actes.

 

VI. Vos données sont-elles transférées en dehors de l’Union Européenne ?

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Nous conservons et traitons vos données personnelles dans l’Union européenne.

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VII. Comment vos données sont-elles protégées ?

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En tant que responsable de traitements, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

  • La nomination d’un délégué à la protection des données externe (DPO The Neoshield Groupe DPMS – 82632) ;

  • La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos sous-traitants et partenaires amenés à accéder à vos données personnelles ;

  • La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plates-formes informatiques ;

  • La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique de l’entreprise ;

  • La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ;

  • Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.

 

VIII. Quels sont vos droits ?

​

En tant que responsable de traitement, nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées conformément aux dispositions légales applicables, pour protéger vos données personnelles contre l’altération, la perte accidentelle ou illicite, l’utilisation, la divulgation ou l’accès non autorisé, et notamment :

  • La nomination d’un délégué à la protection des données externe (DPO The Neoshield Groupe DPMS – 82632) ;

  • La sensibilisation aux exigences de confidentialité de nos sous-traitants et partenaires amenés à accéder à vos données personnelles ;

  • La sécurisation de l’accès à nos locaux et à nos plates-formes informatiques ;

  • La mise en œuvre d’une politique générale de sécurité informatique de l’entreprise ;

  • La sécurisation de l’accès, du partage et du transfert des données ;

  • Le haut degré d’exigence en matière de protection des données lors de la sélection de nos sous-traitants et partenaires.

 

     A. Vos droits en matière d’accès à vos données personnelles

Vous avez le droit d’accéder à vos données personnelles et de demander qu’elles soient rectifiées, complétées ou mises à jour. Vous pouvez également demander l’effacement de vos données ou vous opposer à leur traitement, à condition de justifier d’un motif légitime.

Vous pouvez demander à exercer votre droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et le droit de transmettre ces données à un autre responsable de traitements.

Vous pouvez enfin formuler des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données à caractère personnel après votre décès.

Vous pouvez exercer vos droits auprès du délégué à la protection des données personnelles (DPO The Neoshield Groupe DPMS – 82632) de la société Des Racines et des Actes à l’adresse suivante : 29 avenue Marthe – 91390 Morsang-sur-Orge ou par mail : contact@racines-actes.com

Avant de répondre à votre demande, nous sommes susceptibles de vérifier votre identité et/ou vous demander de nous fournir davantage d’informations pour y répondre. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, dans les délais fixés par la loi.

En cas de réponse insatisfaisante, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr/fr/plaintes 

 

     B. Vos droits en matière d’acceptation et de gestion des cookies

Sauf dans l’hypothèse d’une exemption spécifique, l’enregistrement d’un cookie sur votre terminal de navigation est subordonné à votre volonté. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière d’acceptation ou de refus des cookies déposés sur votre terminal, soit sur votre navigateur, soit en ligne.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos souhaits, nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

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Comment exercer vos choix ?

⇒ Faire vos choix sur votre navigateur

 

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation soit de manière que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré, soit à accepter ou refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre terminal.

Nous vous alertons sur le fait que tout paramétrage sur votre logiciel de navigation concernant le refus des cookies techniques et de fonctionnalités sera susceptible d’altérer votre confort de navigation sur notre site Internet.

Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de notre site Internet et de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

 

Cookies Flash de Adobe Flash Player
 

Adobe Flash Player est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique Flash. Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, Adobe Flash Player gère ces informations et vos choix par une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.
Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr

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« Do not track »

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Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivi (option « Do not track »).

 

⇒ Faire votre choix en ligne

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Pour les cookies de mesure d’audience et les cookies analytiques

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Les cookies analytiques nous permettent d’obtenir des statistiques anonymes de fréquentation de notre site afin de l’optimiser et de détecter d’éventuels dysfonctionnements. Ils sont déposés sur nos sites et applications par les sociétés Google Analytics, Amplitude, Chartbeat, Weborama, ACPM.

 

Si vous ne souhaitez pas que nos sites et nos services enregistrent des cookies dans votre navigateur à des fins de mesures d’audience, vous pouvez cliquer sur les liens suivants où vous trouverez des informations supplémentaires :

 

VIIII. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de la société Des Racines et des Actes. En conséquence, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de la société Des Racines et des Actes dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de la société Des Racines et des Actes est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Tous droits de l’auteur des œuvres réservés. Sauf autorisation, la reproduction ainsi que toute utilisation des œuvres autre que la consultation individuelle et privée sont interdites. Toute demande d’autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à contact@racines-actes.com

 

VIIIII. Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux États-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

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